Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Charme des Bastides d'Antan...
SOCIETE C.V.S. - SARL

Numéro de dépôt :
3222159
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
Le Charme des Bastides d\'Antan... de SOCIETE C.V.S

Présentation de la marque Le Charme des Bastides d'Antan...

Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Charme des Bastides d'Antan... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.V.S domicilié(e) SIEGE SOCIAL : ZA SAINT-CLAUDE ROUTE DES PLAGES,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 157 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVS SARL CONSTRUCTION VAROISE ET SERVICES domicilié(e) ZA ST CLAUDE - Route des Plages, SIRET 434 157 053 00035 - APE 452 V,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

La marque Le Charme des Bastides d'Antan... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Charme des Bastides d'Antan... est expirée depuis le 14 avril 2013.

SOCIETE C.V.S a également déposé les autres marques suivantes : CVS


SOCIETE C.V.S. - SARL - SIEGE SOCIAL : ZA SAINT-CLAUDE ROUTE DES PLAGES,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 434157053


CVS SARL CONSTRUCTION VAROISE ET SERVICES - ZA ST CLAUDE - Route des Plages, SIRET 434 157 053 00035 - APE 452 V,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Bureau d'études et de conception à savoir architecture.